Passer au contenu

Guide de la Chambre des communes du Canada

Le Parlement canadien

Les hommes et les femmes de la Chambre des communes

Une journée de travail à la Chambre des communes

Les faits marquants de la vie parlementaire

Adoption des lois au Canada

Le rôle d'un député

Faire partie du Parlement

Une journée de travail à la Chambre des communes

Photo du cortège du Président

Photo : Bibliothèque du Parlement / Karen Cooper

Une journée de travail aux Communes commence quand les cloches sonnent pour appeler les députés en Chambre. Le Président et les greffiers traversent le Hall d'honneur derrière le sergent d'armes portant la masse. Le Président se rend au fauteuil surélevé à l'extrémité de la Chambre. Après avoir dit une courte prière, le Président rappelle la Chambre à l'ordre et la journée commence.

La Chambre des communes siège environ 135 jours par année. Chaque jour que la Chambre siège s'appelle une séance. Quand elle tient séance, la Chambre siège du lundi au vendredi inclusivement.

Une journée en Chambre se divise en plusieurs parties pour que les députés puissent débattre toutes les affaires à traiter.

Les déclarations des députés

Une période de 15 minutes est réservée chaque jour aux députés qui ne sont pas membres du Cabinet, mais qui veulent faire une déclaration sur un sujet d'importance nationale, régionale ou locale. Chaque déclaration dure au maximum une minute.

Les questions orales

Suivie de très près, cette période de 45 minutes est connue sous l'appellation de période des questions. Pour les députés de l'opposition et, parfois, pour les députés du parti ministériel, c'est l'occasion de poser des questions au premier ministre et aux membres de son Cabinet. Il s'agit d'un exercice de responsabilisation : les députés peuvent, sans préavis, poser aux ministres n'importe quelle question relevant de leur portefeuille.

Les affaires émanant des députés

Une heure par jour, la Chambre se consacre à l'examen de projets de loi et de motions émanant des députés qui ne sont pas ministres ou secrétaires parlementaires. Les projets de loi et les motions qui seront portés à l'attention de la Chambre sont choisis à l'aide de procédures spéciales.

Les faits marquants de la vie parlementaire

Il s'agit de tout sujet (motion ou projet de loi) que le gouvernement inscrit à l'ordre du jour de la Chambre des communes.

Les affaires courantes

Les affaires courantes peuvent concerner plusieurs sujets différents :

Photo de la Chambre des communes

Le débat d’ajournement

Un député mécontent de la réponse reçue à la période des questions peut demander par écrit que la question soit soulevée de nouveau pendant le débat d'ajournement de fin de journée. Un ministre ou un secrétaire parlementaire y répond.

Page précédente Précédent     Suivant Page suivante