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Casse-tête parlementaire Du projet à la loi Le parlement à l'oeuvre Canada/États-Unis Seriez-vous p.m. ?

Sénat

Défilé du Président

Une séance du Sénat commence par le défilé du Président. Des fonctionnaires marchent solennellement en procession avec le Président du Sénat pour se rendre des appartements du Président au Sénat. Les sénateurs se lèvent lorsque le Président entre et se rend à son fauteuil, tandis que le porteur de la masse pose celle-ci sur le bureau du greffier.

© Bibliothèque du Parlement

Fauteuil du Président du Sénat et trônes du monarque et de son conjoint

Le Président du Sénat prend place à l’extrémité nord de la Chambre. Son rôle consiste à diriger les travaux du Sénat conformément à son programme, et à trancher les questions de procédure parlementaire.

En retrait du fauteuil du Président se trouvent deux trônes; le plus imposant est réservé à la reine ou à la gouverneure générale et l'autre à son époux.

Derrière le fauteuil du Président, à l’extrémité nord de la Chambre, se trouve un buste de la reine Victoria, qui régnait lorsque le Canada est devenu une nation en 1867. De part et d’autre, on aperçoit un lion et une licorne portant les armoiries du Canada et du Royaume-Uni.

© Bibliothèque du Parlement

Répartition des sièges au Sénat

À la droite du président prennent place les sénateurs appartenant au parti au pouvoir. À sa gauche, les sénateurs de l'opposition, les sénateurs indépendants et quelques sénateurs appartenant au parti au pouvoir.

Le leader du gouvernement au Sénat est le principal porte-parole du gouvernement dans cette Chambre. De concert avec le leader adjoint, il est chargé d'établir le programme de l'examen des affaires gouvernementales au Sénat. Le leader du gouvernement est aussi membre du Cabinet.

Le leader de l'Opposition est le vis-à-vis du leader du gouvernement. Les sénateurs de l'Opposition, sous la gouverne du leader de l'Opposition et du leader adjoint, questionnent les mesures et politiques gouvernementales.

© Bibliothèque du Parlement

Masse

Sur la table de l’allée centrale repose la masse, qui est le symbole de l'autorité qu’a le Sénat de siéger.

© Bibliothèque du Parlement

Bureau du greffier

Le greffier et les greffiers au Bureau ont pour mandat de conseiller le Président et les autres sénateurs sur les questions de procédures, et de prendre note des travaux et décisions du Sénat dans les registres officiels.

Clerk's Table
© Bibliothèque du Parlement

La couleur rouge

Le Sénat est décoré de rouge, couleur traditionnelle de la monarchie, car c’est là que la reine ou son représentant, le gouverneur général, s’adresse au Parlement.

Peintures

Les huit peintures à votre gauche et à votre droite commémorent la Première Guerre mondiale. Elles représentent un soldat canadien montant la garde devant un canon capturé; une cantine pour soldats; un débarquement de soldats canadiens; et des Canadiens construisant une voie ferrée à proximité de la zone de combat.

On voit également une unité vétérinaire mobile, des villes en ruine et une famille qui, de retour dans son village, n'y trouve que dévastation. Toutes ces scènes rappellent les pertes inestimables qu'entraîne la guerre.

© Bibliothèque du Parlement

Tribunes

À partir des tribunes situées aux extrémités nord et sud de la Chambre, les membres du public, les diplomates, les journalistes et les invités des sénateurs peuvent observer les débats au Sénat.


© Bibliothèque du Parlement, Mone Cheng

Plafond

Le plafond, décoré de feuilles d'or peintes à la main et garni d'une bordure réalisée au pochoir, arbore des symboles héraldiques de Canada, d'Angleterre, de la France, d'Irlande, d'Écosse, et du Pays de Galles. Une bande portant le nom des gouverneurs généraux du Canada de 1867 à 1921 orne les côtés est et ouest du plafond.

© Bibliothèque du Parlement

Sculptures

Des sculptures de chêne blanc participent à l’atmosphère chaleureuse de la Chambre. Elles comportent des faîteaux gothiques, des rosaces et une vigne qui fait le tour complet de la Chambre.

Les sculptures ornementales de pierre sont particulièrement remarquables. Examinez bien les six dais en pierre calcaire qui ornent les murs de l’est et de l’ouest. Vous y verrez des fleurs, des gargouilles, de petits animaux – vrais ou imaginaires – et de nombreux autres détails décoratifs. Les piliers autour de la Chambre sont surmontés de sculptures représentant entre autres Saint-Georges, Saint-Patrice, Jeanne D'Arc, et Saint-André.

Des personnages qui ont marqué l’histoire du Canada sont aussi à l’honneur. Au-dessus des arches du mur du sud se trouvent Samuel de Champlain, le général Brock, le général Wolfe et le marquis de Montcalm.


© Bibliothèque du Parlement, Mone Cheng

Un jour de séance au / à la

Chambre des communes

Tribune du public

Les tribunes surplombant la Chambre accueillent les membres du public, les diplomates, les journalistes et les invités des députés. Quelque 580 personnes peuvent y prendre place.

© Bibliothèque du Parlement

Table du greffier

À la table du greffier, devant le fauteuil du Président, prennent place le greffier et d’autres greffiers au Bureau. Tous ces gens ont pour tâche d'aider le Président et les députés en matière de procédures. En outre, ils consignent les débats et les décisions de la Chambre des communes au procès-verbal de la Chambre des communes.

© Bibliothèque du Parlement, Mone Cheng

Masse

Sur cette même table repose la masse – le symbole de l'autorité de la Chambre. On l’apporte solennellement dans la Chambre tous les jours pour marquer le début des délibérations.

© Bibliothèque du Parlement

La couleur verte

Nul ne sait vraiment pourquoi la Chambre des communes est verte. De nombreuses théories existent à ce sujet, dont la plus courante suggère que le vert est utilisé pour symboliser le peuple.

Le premier ministre

Le premier ministre et le chef de l'Opposition officielle sont assis l'un en face de l'autre à peu près à mi-chemin de l'allée centrale.

Le premier ministre est habituellement le chef du parti politique qui détient le plus de sièges à la Chambre des communes. En sa qualité de chef du conseil exécutif, le premier ministre a notamment la responsabilité de choisir les membres du Cabinet et d'aviser le gouverneur général quant à la dissolution du Parlement et au déclenchement d'une élection générale. En tant que chef du gouvernement, il exerce une grande influence sur les activités et le programme du Parlement.

© Bibliothèque du Parlement

Le chef de l'Opposition officielle

Le premier ministre et le chef de l'Opposition officielle sont assis l'un en face de l'autre à peu près à mi-chemin de l'allée centrale.

Le leader de l'Opposition est habituellement le chef du parti politique qui détient le deuxième plus grand nombre de sièges à la Chambre des communes. Le leader de l'Opposition est le principal porte-parole de l'Opposition officielle. Le rôle de l'Opposition officielle consiste à évaluer les politiques et les programmes du gouvernement, à obliger ce dernier à rendre des comptes, à souligner son inaction, et à formuler des critiques ou des solutions constructives.

© Bibliothèque du Parlement

Répartition des sièges à la Chambre

À la gauche du président prennent place les députés de l'Opposition officielle, les députés des autres partis ainsi que certains députés du partie au pouvoir.

À la droite du Président prennent place les députés du parti au pouvoir.

© Bibliothèque du Parlement

Défilé du Président

Une séance de la Chambre des communes commence par le défilé du Président. Des fonctionnaires marchent solennellement en procession avec le Président de la Chambre des communes pour se rendre des appartements du Président à la Chambre des communes. Les députés se lèvent lorsque le Président entre et se rend à son fauteuil, tandis que le sergent d’armes pose la masse sur le bureau du greffier.

© Bibliothèque du Parlement

Fauteuil du Président de la Chambre des communes

Conformément à nos traditions parlementaires, les débats sont dirigés par le Président de la Chambre des communes, qui occupe le fauteuil ornementé dominant la Chambre. Le Président aide la Chambre des communes à réaliser son programme quotidien et tranche les questions de procédure parlementaire.

© Bibliothèque du Parlement

Vitraux

De l'est et de l'ouest, à la partie supérieure des murs, de magnifiques vitraux représentent les emblèmes floraux de chaque province. Deux sur trois des territoires sont aussi représentés sur le mur au nord de la chambre. Chacune de ces fenêtres, créées à titre de projet du centenaire de la Confédération, contient quelque deux mille vitres façonnées à la main.

© Bibliothèque du Parlement

Plafond

Des étendards d’étoffe peints à la main et accrochés à huit pouces du plafond exhibent fièrement les armoiries des provinces et des territoires.

© Bibliothèque du Parlement

Sculptures

L’art de la sculpture ornementale de la pierre est ici particulièrement à l’honneur. Deux groupes d’œuvres méritent une mention spéciale. La Série de l’Acte de l’Amérique du Nord britannique comprend six grandes sculptures rectangulaires derrière les tribunes des députés de chaque côté de la Chambre. La Série de l’origine de la vie, au-dessus des tribunes publiques à chaque extrémité de la Chambre, comprend quatorze pierres triangulaires représentant l’évolution de la vie dans ce qui est aujourd’hui le Canada.

On trouve également de magnifiques sculptures de bois – principalement de chêne blanc – partout dans la Chambre.

Tricératops
© Collection de la Chambre des communes, Ottawa

L’ouverture et la fermeture d’une législature

Une élection générale est suivie d’une nouvelle législature, qui s’ouvre par l’assermentation de tous les députés élus. Chaque législature compte une ou plusieurs sessions. Lorsqu’une nouvelle législature est ouverte, sa première session commence.

Centre Block
L'édifice du Centre

© Bibliothèque du Parlement, Doug Millar
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L’ouverture et la fermeture d’une législature

Chacune des sessions commence par une cérémonie associée au discours du Trône. Le jour du discours du Trône, le gouverneur général demande à l’huissier du bâton noir de frapper aux portes de la Chambre des communes et d’inviter tous les députés à se rendre au Sénat.

The Canada Door, leading to the House of Commons Chamber. Thumbnail: The Black Rod
La porte du Canada, qui mène à la Chambre des communes
Vignette : Le bâton noir

© Bibliothèque du Parlement, McElligott Photography Ltd.
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L’ouverture et la fermeture d’une législature

S’il s’agit de la première session d’une nouvelle législature, le Président du Sénat déclare que le gouverneur général n’ouvrira pas la législature avant que la Chambre des communes ait élu un président.

Chair for the Speaker of the Senate and thrones for the Monarch and consort
Le fauteuil du Président du Sénat et les trônes du monarque et de son conjoint

© Bibliothèque du Parlement, McElligott Photography Ltd.
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L’ouverture et la fermeture d’une législature

Les députés élisent le Président de la Chambre des communes lors d’un scrutin secret. Ils retournent au Sénat pour faire connaître le président élu et demandent la confirmation des droits et des privilèges de la Chambre.

Ballot Box for the election of the Speaker in the House of Commons
L'urne pour l'élection à la présidence de la Chambre des communes

© Chambre des communes
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L’ouverture et la fermeture d’une législature

Dans le discours du Trône, le gouverneur général énonce les priorités du gouvernement et fait connaître le point de vue du gouvernement sur la situation du pays.

Gouverneure générale David Johnston prononçant le discours du Trône
Gouverneur général David Johnston prononçant le discours du Trône

© Bureau du Secrétaire du Gouverneur général du Canada 2011; photo : serg. Serge Gouin, Rideau Hall. Reproduit avec la permission du Bureau du Secrétaire du Gouverneur général.
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L’ouverture et la fermeture d’une législature

Au début de chaque session d’une législature, le premier ministre présente un projet de loi fictif, le projet de loi sur la prestation de serments d’office. C’est la première chose qu’il fait. Ce projet de loi donne à la Chambre le droit de discuter de questions importantes avant de répondre au discours du Trône, au lieu de faire de cette réponse le premier point à l’ordre du jour. Les projets de loi portent un identifiant qui indique l’ordre dans lequel ils sont présentés au Parlement et la chambre d’où ils émanent. Puisque le projet de loi sur la prestation de serments d’office est le premier projet de loi de la législature et qu’il émane de la Chambre des communes, il est toujours le projet de loi C-1. (Le premier projet de loi présenté au Sénat est toujours le projet de loi S-1.)

Le même jour ou à une date convenue, les députés débattent l’adresse en réponse au discours du Trône prononcé par le gouverneur général, y proposent des modifications et en votent l’adoption.

Seats in the House of Commons Chamber
Des sièges à la Chambre des communes

© Bibliothèque du Parlement, Mone Cheng
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L’ouverture et la fermeture d’une législature

Lorsque les travaux d’une session sont terminés, tant à la Chambre des communes qu’au Sénat, le Parlement est prorogé et doit reprendre ses travaux dans un délai maximal d’un an. Aucune règle ne précise le nombre de sessions que doit comporter une législature, et la longueur des sessions n’est pas préétablie. Jusqu’à présent, le nombre de sessions a varié de une à sept. Le Parlement est prorogé par le gouverneur général sur l’avis du premier ministre.

Centre Block
L'édifice du Centre

© Bibliothèque du Parlement, Roy Grogan
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L’ouverture et la fermeture d’une législature

La dissolution met fin à la législature et doit donc être suivie d’une élection générale. La législature est dissoute par le gouverneur général sur l’avis du premier ministre.

Voting is one way of participating directly in our democracy
Voter est une façon de participer directement à la démocratie.

© Élections Canada
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41e Parlement : Sénat

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41e Parlement : Chambre des communes

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