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BDP sur twitter - Conditions d'utilisation

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Au sujet du Parlement

Conditions d’utilisation

Les comptes Twitter de la Bibliothèque du Parlement du Canada, @BdPInformation (en français) et @LoPInformation (en anglais), ont comme principal objectif de faire la promotion d’information relative aux faits à propos des événements et des personnalités importants qui ont marqué le Parlement du Canada depuis 1867.

Contenu

Ces deux comptes Twitter de la Bibliothèque du Parlement (BdP) sont utilisés pour promouvoir de l’information relative aux faits à propos des événements et des personnalités importants qui ont marqué le Parlement du Canada depuis 1867. Ces canaux sont un complément aux outils actuellement compilés et mis à la disposition de nos lecteurs par la Bibliothèque du Parlement pour les renseigner au sujet du Parlement. Les outils dont il est question sont les suivants (mais ne se limitent pas à) :

  • PARLINFO
  • Ressources parlementaires historiques canadiennes

Les deux comptes sont administrés par les membres de la section de la préservation et gestion des publications parlementaires de la division de la gestion du savoir et préservation de la Bibliothèque du Parlement.

Suivi et suivi inverse

Seuls les abonnés qui ne respectent pas les Conditions d’utilisation seront supprimés ou bloqués.

Messages privés et « @réponse »

La BdP prend connaissance des messages privés ainsi que des messages « @réponses » venant d’abonnés. La BdP s’engage à répondre aux commentaires, questions ou messages reçus du public seulement lorsque ceux-ci se rapportent à l’information publiée ou lorsqu’ils concernent le Parlement. Lorsqu’un parlementaire ou un de ses employés soumet une question de nature plus spécifique, la BdP répondra de façon privée (par courriel) ou encore orientera la demande selon les pratiques établies.

Seuls les commentaires pertinents et courtois sont acceptés. Seuls les commentaires écrits en anglais et en français seront considérés. Les administrateurs se réservent le droit d’intervenir lorsque des abonnés publient des commentaires qui contiennent l’un ou l’autre des éléments suivants :

  • Langage raciste, sexiste ou désobligeant
  • Langage haineux
  • Contenu sexuellement explicite
  • Attaque personnelle et diffamatoire
  • Contravention aux règles de droit d’auteur (p. ex. en copiant et en collant du contenu sans mention de la source ou sans autorisation)
  • Violation de la vie privée d’une autre personne (p. ex. en fournissant des renseignements personnels tels que le numéro de téléphone ou l’adresse courriel)
  • Menace ou harcèlement
  • Pourriel
  • Communiqué ou promotion commerciale
  • Contenu illégal ou rattaché à des activités illicites

La BdP se réserve le droit d’exclure, ou même de dénoncer, un utilisateur qui utilise dans ses commentaires l’un ou l’autre des éléments ci-dessus.

De plus, les administrateurs se réservent le droit de répondre à des commentaires qui pourraient affecter l’image de la Bibliothèque. Ces réponses seront élaborées en collaboration avec les membres de gestion de la Bibliothèque.

Liens vers d’autres sites Web

L’insertion de liens dans les microbillets de la BdP se limite à des pages du site public du Parlement du Canada et autres ressources externes approuvées.

Mots-clics

La BdP se réserve le droit d’utiliser des mots-clics (hashtag) dans ses microbillets lorsqu’il s’agit de mots-clics d’intérêt pour l’ensemble des parlementaires.

Fréquence des microbillets

La fréquence des microbillets varie grandement en fonction du calendrier parlementaire. La BdP ne s’engage pas à publier un nombre prédéterminé de microbillets par semaine.

Disponibilité

Lorsque la Chambre des communes et le Sénat siègent, la BdP met à jour et surveille les comptes Twitter de la Bibliothèque mentionnés ci-haut pendant les heures ouvrables, soit entre 9h et 17h (HNE), du lundi au vendredi. Dans le cas contraire, la BdP met à jour et surveille les comptes pendant les heures ouvrables, seulement du lundi au jeudi.

Les serveurs Twitter étant gérés par un tiers, les mises à jour des comptes sont toutefois sous réserve de temps d’arrêt qui pourraient échapper au contrôle de la BdP. Aucune responsabilité en cas de panne ou de non-disponibilité du réseau n’est assumée par la BdP.

Microbillets republiés

Les administrateurs des comptes Twitter de la Bibliothèque ne republient pas les microbillets affichés par d’autres comptes.

Langues officielles

L’interface de la plateforme Twitter est disponible dans les deux langues officielles du Canada. La langue peut être modifiée à partir des préférences du compte de chaque utilisateur.

La BdP respecte la Loi sur les langues officielles en s’engageant à ce que les microbillets soient publiés simultanément dans les deux langues officielles et soit d’égale qualité. Il suffit de consulter le compte Twitter approprié : en français ou en anglais.

Les commentaires et questions nécessitant un suivi obtiennent une réponse dans les deux langues officielles.

Droit d’auteur

L’information publiée par @BdPInformation et @LoPInformation est visée par la Loi sur le droit d’auteur du Canada.

Accessibilité

Une version plus accessible de Twitter est disponible au www.accessibletwitter.com.

En tant que plateforme administrée par un fournisseur de service indépendant, Twitter n’est pas assujetti à la politique du Parlement du Canada concernant l’accessibilité des sites Web. En cas de difficultés à consulter l’information sur nos comptes, prière de communiquer avec la Bibliothèque du Parlement et l’information vous sera transmise dans un autre format.

Confidentialité

Twitter est un tiers fournisseur de service. Il est donc encouragé de prendre connaissance de la politique de confidentialité de Twitter.

La BdP respecte les renseignements personnels de ses abonnés. L’information partagée sur les comptes Twitter proposés de la Bibliothèque n’est utilisée que dans le but pour lequel elle a été fournie et est conservée conformément aux pratiques de gestion de l’information établies. L’information fournie peut être utilisée à des fins de sécurité ou à d’autres fins internes.

À titre de bonne pratique, il est recommandé de ne pas partager des renseignements personnels, notamment son adresse et son numéro de téléphone, des photographies sur lesquelles apparaissent des personnes qui peuvent être identifiées ou toute autre information jugée de nature personnelle, conformément à la définition qu’en donne l’article 3 de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Questions reliées à l’utilisation des comptes Twitter de la Bibliothèque

Pour toutes questions reliées à l’utilisation des comptes Twitter de la Bibliothèque, aux lignes directrices et à son administration, veuillez communiquer avec la Bibliothèque du Parlement.

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