
Le Parlement du Canada

Le Canada est une fédération comptant 10 provinces et 3 territoires dirigés par un gouvernement fédéral commun. Au Parlement, les sénateurs et les députés représentent les Canadiens de l’ensemble du pays.
Le Parlement adopte des lois qui ont une incidence sur l’ensemble des Canadiens et qui portent sur toutes sortes de sujets, comme la politique étrangère et la défense nationale. Chaque province adopte ses propres lois dans certains domaines bien précis, comme l’éducation et la santé.
Pour en savoir plus, consultez Les Canadiens et leur système de gouvernement.
Vidéo : Qu’est-ce que le Parlement?
Le Canada est aussi une monarchie constitutionnelle, c’est-à-dire que le roi ou la reine est le chef de l’État, et que le premier ministre est le chef du gouvernement. Les projets de loi sont créés et adoptés par le Parlement, mais c’est le gouverneur général (le représentant du monarque au Canada) qui les sanctionne.
Le Parlement compte trois parties, qui travaillent ensemble pour créer de nouvelles lois :
Le monarque

Chef de l’État
Représenté au Canada par le gouverneur général
Le Sénat

Chambre haute
Membres nommés
Représente le Canada par région
La Chambre des communes

Chambre basse
Membres élus
Représente le Canada selon la population
Comment les lois sont-elles adoptées?
Étape 1

Un projet de loi est présenté au Sénat ou à la Chambre des communes.
Étape 2

Les parlementaires débattent du projet de loi et votent pour décider d’en poursuivre ou non l’étude.
Étape 3

S’il est adopté, le projet de loi est envoyé à un comité, qui l’étudie en détail et peut y proposer des amendements.
Étape 4

Le projet de loi est renvoyé à la chambre, où il fait l’objet d’un dernier débat et d’un vote.
Étape 5

Si le projet de loi est adopté, il est envoyé à l’autre chambre, où il doit franchir les mêmes étapes.
Étape 6

Lorsque le projet de loi est adopté par les deux chambres, le gouverneur général lui accorde la sanction royale pour qu’il devienne une loi canadienne.
Le travail du Sénat
Le Sénat est la Chambre haute du Parlement.
Les sénateurs sont nommés par le gouverneur général, sur la recommandation du premier ministre, et ils représentent les régions, les provinces et les territoires du Canada. Les 105 sièges que compte le Sénat sont répartis par région afin d’assurer une représentation équitable du pays.
Les sénateurs sont des Canadiens d’expérience aux réalisations diverses et provenant de tous les horizons professionnels. Ils peaufinent les projets de loi, y proposent des amendements et débattent des enjeux de l’heure. Ils présentent aussi leurs propres projets de loi.
Une bonne partie du travail du Sénat se fait en comité, où les sénateurs font appel à leur savoir-faire et à divers témoins pour étudier les projets de loi.
Pour en savoir plus, consultez Le Sénat en action.

Le travail de la Chambre des communes
La Chambre des communes est la Chambre basse élue du Parlement.
Chacun des 343 députés représente une zone géographique bien précise du Canada, qu’on appelle « circonscription ». Les députés font valoir à la Chambre des communes les préoccupations des citoyens qui les ont élus. Ils passent une bonne partie de leur temps à débattre, à voter et à participer aux travaux des comités.
La plupart des députés appartiennent à un parti politique. Habituellement, le chef du parti ayant obtenu le plus grand nombre de sièges devient premier ministre, et le deuxième parti forme l’Opposition officielle.
Pour en savoir plus, consultez La Chambre des communes en action.

Les édifices du Parlement
L’édifice du Centre et la Bibliothèque du Parlement
L’édifice du Centre est le siège permanent du Parlement du Canada. Cet édifice patrimonial est toutefois fermé, car d’importants travaux de restauration doivent y être faits pour le moderniser et le préserver pour les générations à venir.
La Bibliothèque du Parlement – qui est elle aussi fermée temporairement – continue d’offrir du soutien aux parlementaires dans ses autres succursales.
L’édifice de l’Est
L’édifice de l’Est est l’un des trois bâtiments d’origine du Parlement. Au départ, on y trouvait le bureau du premier premier ministre du Canada, sir John A. Macdonald, et de divers hauts dirigeants. Aujourd’hui, outre les bureaux des parlementaires et de leurs employés, l’édifice abrite diverses salles patrimoniales que l’on peut voir en faisant une visite guidée.