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Publications de recherche

Aperçu des publications de recherche

La Bibliothèque du Parlement a un large éventail de publications de recherche qui fournissent aux parlementaires, aux comités parlementaires ainsi qu’aux associations parlementaires des analyses des enjeux courants et émergents, des projets de loi et des grands dossiers de politique publique. Ces publications offrent en temps utile de l’information fiable et non partisane sur des questions qui présentent un intérêt pour le travail effectué au Parlement et dans les circonscriptions.


Publications courantes

Sous la rubrique Publications courantes, vous trouverez trois types de publications de recherche. Les Notes de la Colline présentent de façon concise des dossiers d’actualité et émergents qui intéressent de près les parlementaires. Les études générales sont des analyses approfondies de questions stratégiques, et qui présentent entre autres un contexte historique, des renseignements à jour et des références. Bon nombre de ces études abordent les dossiers avant même qu’ils deviennent actuels. Vous trouverez aussi, sous la rubrique En bref, de courts textes sur des questions d’actualité où l’on dirige à l’occasion le lecteur vers des documents plus fouillés sur le même sujet.

Résumés législatifs

Les résumés législatifs donnent les grandes lignes des projets de loi du gouvernement, ainsi que des projets de loi émanant de parlementaires qui sont envoyés à un comité parlementaire pour examen, qui introduisent des mesures importantes ou qui modifient substantiellement des lois en vigueur. Généralement, aucun résumé législatif n’est rédigé pour les projets de loi de finances (c.-à-d. relatifs aux crédits, au pouvoir d'emprunt ou aux motions de voies et moyens dans le cadre du processus budgétaire) ou pour les projets de loi urgents. Le résumé législatif explique l’objet et l’historique du projet de loi étudié par le Parlement, en analyse les principales dispositions et, s’il y a lieu, rapporte les commentaires des médias et des groupes d’intérêts. Il est mis à jour au besoin pour tenir compte des amendements apportés au projet de loi au cours du processus législatif.

Série sur le commerce et l’investissement

La série de publications sur les activités de commerce et d’investissement est une source de renseignements sur les rapports que le Canada entretient à ce chapitre avec divers pays, notamment en ce qui concerne les échanges bilatéraux de marchandises, de services et d’investissements à l’étranger.

Publications du directeur parlementaire du budget

Les publications du directeur parlementaire du budget (DPB) fournissent des analyses économiques et financières indépendantes, non partisanes et d’actualité, afin d’aider les parlementaires à remplir leur rôle constitutionnel qui consiste à examiner la façon dont les fonds publics sont perçus et dépensés. Exerçant ses activités depuis 2008, le DPB publie une trentaine de rapports dans les deux langues officielles chaque année.

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