Comment un projet de loi devient loi

Objectif

Les élèves doivent connaître et décrire les étapes de l’élaboration d’une loi, depuis la présentation d’un projet de loi au Sénat ou à la Chambre des communes jusqu’à la sanction royale.

Durée

De 50 à 70 minutes

Option 1 : Le projet d’Éloi – Activité en ligne

Leçon :

Demandez aux élèves de faire l’activité en ligne Le projet d’Éloi pour apprendre comment un projet de loi devient une loi adoptée par le Parlement.

Option 2 : Comment un projet de loi devient loi ‒ Activité sur papier

(Cette activité convient surtout aux élèves avancés qui font la simulation enrichie.)

Documents et matériel requis

• Exemplaires du diagramme à remplir
• Rétroprojecteur
• Diagramme déjà rempli pour l’enseignant
• Exemplaires de la leçon « Comment un projet de loi devient loi »
• Notes de l’enseignant : Types d’amendements

Leçon

1. Remettez à chaque élève une copie du diagramme à remplir. Présentez le diagramme à l’aide du rétroprojecteur ou d’un tableau intelligent.
2. Distribuez le document « Comment un projet de loi devient loi », qui décrit chacune des étapes du cheminement d’un projet de loi.
3. Lisez le document une partie à la fois et animez une discussion en fonction des questions à discuter. Encouragez les élèves à poser des questions. À l’aide du rétroprojecteur, montrez aux élèves comment remplir le diagramme.
4. Il n’y aura peut-être pas suffisamment de temps en classe pour aborder toutes les questions. Certaines pourraient être abordées dans le cadre d’un devoir à la maison ou d’un travail d’équipe.

Évaluation

• Les discussions en classe ou les activités de rédaction devraient porter sur la question suivante :
  Quels sont les avantages et les désavantages d’un processus législatif comportant un si grand nombre d’étapes?
• La banque de questions d’examen peut servir à concevoir un outil d’évaluation récapitulatif.