Règles et décorum

Sections

• Règles et décorum pour la simulation du Sénat
• Règles et décorum pour la simulation de la Chambre des communes

Règles et décorum pour la simulation du Sénat

• Les sénateurs doivent être debout et garder le silence quand le président entre ou sort du Sénat. Ils peuvent s'asseoir seulement après que le président a pris son siège.
• Lorsque le président se lève pour rendre une décision ou pour rappeler le Sénat à l'ordre, tous les sénateurs doivent rester assis et garder le silence jusqu'à ce que le président ait terminé.
• Lorsqu'un sénateur souhaite intervenir, il doit se lever et attendre en silence que le président lui donne la parole.
• Lorsque le président a donné la parole à un sénateur, tous les autres doivent s'asseoir et garder le silence.
• Les sénateurs adressent leurs propos aux autres sénateurs, qu'ils appellent « honorables sénateurs ».
• Les sénateurs s'appellent par leur nom de famille (c.-à-d. « sénateur nom de famille »).
• Les sénateurs doivent s'abstenir de tout propos non parlementaire (c'est-à-dire des propos grossiers, blasphématoires ou offensants ou des termes injurieux à l'endroit du Sénat, de l'un de ses membres, de la reine ou d'un représentant du gouvernement).
• Les sénateurs ne devraient pas lire leur discours. Ils peuvent toutefois se reporter à des notes consignées sur des fiches. Ils peuvent lire des citations extraites de documents écrits.
• Si, après un vote par oui ou non, les sénateurs sont en désaccord avec la décision du président, ils doivent se lever. Si plus de deux sénateurs se lèvent, le président demande la tenue d'un vote par assis et levé. La sonnerie retentit alors pour convoquer les sénateurs. Le président demande aux sénateurs en faveur de la motion de se lever. Les greffiers au Bureau inscrivent leurs noms. Le président demande ensuite aux sénateurs qui s'y opposent de se lever. Les greffiers au Bureau inscrivent leurs noms. Le président demande ensuite aux sénateurs qui s'abstiennent de se lever. Les greffiers au Bureau inscrivent leurs noms. Le greffier proclame le résultat du vote.
• Si un sénateur manque à l'une de ces règles, tout autre sénateur peut se lever et dire : « Honorables sénateurs, j'invoque le Règlement. » Le sénateur qui est en train de parler et qui se fait interrompre par ce genre d'objection doit immédiatement s'asseoir. Le président donne la parole au sénateur qui en appelle au Règlement et lui dit : « Expliquez-vous, s'il vous plaît. » Le président décide ensuite si le rappel au Règlement est « fondé » ou « non fondé ». S'il le juge « fondé », cela veut dire qu'il reconnaît que le sénateur visé a manqué aux règles du Sénat et doit présenter des excuses avant de poursuivre.

Règles et décorum pour la simulation de la Chambre des communes

Au cours de la simulation, le président doit être prêt à intervenir si, à un moment donné, les délibérations ne se déroulent pas comme il se doit. Le président doit également prendre note du temps consacré à chacun des éléments pour qu'ils puissent être tous couverts.

• Les députés doivent être debout et garder le silence lorsque le président entre ou sort. Ils peuvent s'asseoir seulement après que le président a pris son siège.
• Lorsque le président se lève pour rendre une décision ou pour rappeler la Chambre à l'ordre, tous les députés doivent rester assis et garder le silence jusqu'à ce que le président ait terminé.
• Lorsqu'un député souhaite intervenir, il doit se lever et attendre en silence que le président lui donne la parole.
• Lorsque le président a donné la parole à un député, tous les autres doivent s'asseoir et garder le silence.
• Les députés doivent s'adresser à la présidence en disant : « Monsieur le Président » ou « Madame la Présidente ».
• Les députés doivent toujours se désigner les uns les autres à la troisième personne et par le nom de leur circonscription. Par exemple : « Le député de (nom de la circonscription) ». Les ministres sont désignés par le nom de leur ministère. Par exemple : « Le ministre de (nom du portefeuille) ».
• Les députés doivent s'abstenir de tout propos non parlementaire (c'est-à-dire des propos grossiers, blasphématoires ou offensants ou des termes injurieux à l'endroit de la Chambre, de l'un de ses députés, de la reine ou d'un représentant du gouvernement).
• Les députés ne peuvent pas lire leurs interventions, mais ils sont autorisés à se reporter à des notes consignées sur des fiches. Ils peuvent aussi lire des citations extraites de documents.
• Si, après un vote par oui ou non, des députés sont en désaccord avec la décision du président, ils peuvent se lever. Si plus de cinq se lèvent, le président convoque les députés pour un vote par appel nominal. Pour la tenue de ce vote, le président demande à tous ceux qui sont en faveur de la motion de se lever. Le greffier appelle alors leurs noms et les coche sur la liste. Puis, le président demande à ceux qui s'opposent à la motion de se lever, et ils sont comptés de la même manière. Le greffier calcule ensuite les pour et les contre et fait connaître les chiffres à la Chambre : « Pour; contre. » Le président annonce alors les résultats du vote : « Je déclare la motion adoptée/rejetée. »
• Si un député manque à l'une de ces règles, tout autre député peut se lever et dire : « Monsieur le Président (Madame la Présidente), j'invoque le Règlement. » Le député qui a la parole et se fait interrompre par ce genre d'objection doit immédiatement s'asseoir. Le président donne la parole au député qui en appelle au Règlement et lui dit : « Expliquez-vous, s'il vous plaît. » Le président décide ensuite si le rappel au Règlement est fondé ou non fondé. S'il le juge fondé, cela veut dire qu'il reconnaît que le député visé a manqué aux règles de la Chambre et doit présenter des excuses avant de poursuivre.
• Le président peut à tout moment exiger d'un député qu'il présente des excuses pour avoir enfreint les règles de la Chambre. Si le député refuse de le faire, le président peut demander au sergent d'armes de l'emmener. En pareil cas, le président désigne le député par son nom plutôt que par son titre.