Foire aux questions
Dans cette section, vous trouverez les réponses aux questions suivantes :
- Que contient la ressource?
- Quel est le groupe d'âge visé?
- Combien de temps faut-il prévoir?
- Dans quelle mesure la simulation est-elle réaliste?
- Quels sont les objectifs d'apprentissage?
Que contiennent les ressources documentaires?
La ressource pédagogique contient :
- des documents d'information;
- des documents pour l’enseignant, pour la planification préliminaire;
- des documents pour les élèves, pour les aider à se préparer;
- le scénario de la simulation;
- des activités de suivi;
- des activités d'enrichissement facultatives.
Quel est le groupe d'âge visé?
La simulation concernant le projet de loi sur l'harmonie autour des légumes s’adresse surtout aux élèves du dernier cycle du primaire et de l’école intermédiaire (premier cycle du secondaire au Québec), mais elle peut être adaptée pour les autres élèves du secondaire.
Combiend de temps faut-il prévoir?
Il faut prévoir 180 minutes (environ deux ou trois périodes de cours) pour la simulation de base :
- 75 minutes pour préparer les élèves;
- 75 minutes pour faire la simulation;
- 20 à 30 minutes pour assurer le suivi après la simulation.
Plusieurs activités d'enrichissement facultatives sont proposées pour rendre la simulation plus complexe et plus longue.
Ces activités visent à :
- permettre aux élèves d'effectuer leurs propres recherches sur la question;
- permettre aux témoins et au ministre de préparer leurs propres présentations;
- intégrer des éléments de procédure qui rendront la séance de comité plus authentique;
- introduire des activités de développement de l’esprit critique et des stratégies pour mieux préparer les élèves.
La simulation porte sur une séance d’un comité parlementaire qui examine un projet de loi, en débat, l’amende et en fait rapport. Les élèves jouent les rôles de sénateurs ou de députés, de ministres, de témoins, de présidents de comité, de greffiers ou de journalistes de la Tribune de la presse parlementaire.
Pour commencer, les élèves se préparent à la simulation en faisant des travaux dirigés en classe et des devoirs. Ensuite, à l’aide du scénario qui leur est fourni, ils mettent à profit ce qu’ils ont appris dans le cadre de leur préparation pour faire la simulation. Les activités comprennent un volet consacré au suivi et à l’évaluation.
Dans quelle mesure la simulation est-elle réaliste?
La simulation s’inspire du fonctionnement réel des comités de la Chambre des communes et du Sénat. Mais, bien que fondées sur les procédures parlementaires, les règles et les procédures ont été simplifiées et adaptées aux objectifs pédagogiques de l’activité.
Pratiques actuelles des comités parlementaires couvertes dans la simulation :
- Le ministre responsable du projet de loi proposé est invité à témoigner devant le comité parlementaire.
- Des témoins représentan des groupes et des organisations présentent des exposés au comité.
- Au sein des comités de la Chambre des communes, on appelle les membres par leur nom, tandis qu’à la Chambre des communes, on les appelle par le nom de leur circonscription ou par leur titre.
- Les comités examinent le projet de loi article par article.
- Les membres du comité peuvent proposer des amendements.
- Le vote final sur un projet de loi vise à déterminer si le comité fera rapport de ce dernier au Sénat ou à la Chambre des communes.
Aspects adaptés et simplifiés du travail des comités parlementaires :
- L'examen de projets de loi n'est qu'une des fonctions qu'assument les comités parlementaires. Parmi les fonctions qui ne font pas l'objet de la simulation, il y a l'étude des prévisions budgétaires des ministères et des organismes gouvernementaux, l’examen des nominations par décret ainsi que l’étude de questions importantes.
- La simulation met en scène le président et le greffier, mais pas le vice-président et l'analyste.
- La version enrichie de la simulation prévoit une discussion sur la liste des témoins pour déterminer si elle reflète l’éventail d’opinions des Canadiens sur le sujet.
- Dans la simulation, les témoins représentent un groupe ou une organisation, alors que dans la réalité, les témoins peuvent également parler à titre individuel.
- Les comités consacrent normalement bien plus de temps à l’examen de projets de loi.
- La version modifiée de la simulation ne comporte pas l’étude des titres et du préambule d'un projet de loi, contrairement à ce que font d'habitude les comités parlementaires.
- Dans le cadre de la simulation, les membres du comité sont divisés en représentants du gouvernement et de l'opposition, alors que dans le travail normal des comités, on ne fait pas explicitement mention des partis politiques.
- Les questions de solidarité ministérielle, qui influencent souvent certains membres de comité, sont abordées brièvement dans la simulation, mais pas l'obstruction systématique.
Quels sont les objectifs d'apprentissage
En participant à la simulation d'une séance de comité, les élèves pourront atteindre les objectifs d'apprentissage suivants :
- comprendre le rôle des comités parlementaires au sein du processus parlementaire canadien;
- comprendre les étapes préalables à l'adoption des lois dans le système parlementaire canadien;
- examiner la façon dont les citoyens peuvent influencer les lois et les politiques gouvernementales au Canada.
Esprit critique et communication :
- analyser un document de façon critique;
- interpréter un document d'un point de vue donné;
- formuler et étayer un argument convaincant;
- formuler des questions pertinentes;
- formuler des contre-arguments valables;
- défendre une position de vive voix;
- évaluer le rôle des comités parlementaires.
